Le « test Zubiaurre » : une approche juridique visant une réduction de plusieurs millions pour Julián Álvarez.
Le nom de Julián Álvarez refait surface au cœur d’une hypothèse à la fois juridique et footballistique d’un grand intérêt. Ce n’est pas en raison d’une opération conclue ou d’une ouverture de l’Atlético de Madrid à son départ, mais grâce à la proposition de Miguel Galán, président de CENAFE, qui a suggéré une approche légale permettant à l’attaquant argentin de quitter le club madrilène pour rejoindre le FC Barcelone, sans que la FIFA n’entre en jeu, selon son interprétation.
Galán avance que, étant donné qu’il s’agit d’un conflit potentiel entre deux clubs espagnols, le sujet ne devrait pas être tranché par les instances de la FIFA, mais plutôt selon le cadre juridique national. Plus précisément, il fait référence au Décret Royal 1006/1985, qui régule le statut des sportifs professionnels en Espagne. Son article 16 stipule que la résiliation d’un contrat par la volonté du joueur, sans faute du club, pourrait donner droit à une indemnisation, laquelle, en l’absence d’accord, serait déterminée par le tribunal du travail en tenant compte des circonstances sportives, des dommages causés, des raisons de la rupture et d’autres éléments considérables.
Un précédent significatif
Le fondement de cette thèse réside dans ce que Galán appelle le précédent Zubiaurre. Dans le cas d’Iban Zubiaurre, qui a rompu unilatéralement son contrat avec la Real Sociedad pour signer à l’Athletic Club, une indemnisation de cinq millions d’euros a été confirmée par la Cour Suprême, le rendant en outre responsable subsidiaire.
Selon Galán, ce précédent prouve qu’une clause de résiliation peut être valable par nature, mais contestable dans son montant si elle s’avère démesurée. Autrement dit, les tribunaux pourraient la modérer s’ils jugent qu’elle fonctionne comme une simple barrière dissuasive plutôt que comme une compensation équitable pour le préjudice subi par le club.
Appliqué au cas de Julián Álvarez, le raisonnement est évident : une clause à 500 millions d’euros pourrait faire l’objet d’un « test de proportionnalité » en matière de
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